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Permis de kiosque

Pour la communauté universitaire l’installation de kiosques est permise dans certains pavillons. La distribution, la sollicitation et la vente peuvent être autorisées sous certaines conditions.

Les associations étudiantes désirant obtenir un permis de kiosque pour vente ou collecte de fonds doivent obligatoirement s’adresser au Bureau de la vie étudiante. Le BVE fera le suivi auprès de notre Bureau.

Pour les pavillons suivants, envoyez un courriel détaillé à l'adresse indiquée:

Pour les autres pavillons
Veuillez remplir le formulaire et nous le retourner par courriel à kiosque@bec.ulaval.ca.

Pour votre kiosque aux pavillons Alphonse-Desjardins et Maurice-Pollack, les tables et chaises nécessaires au montage de votre kiosque sont fournies, au besoin.

Le détenteur d’un permis doit notamment :

  • afficher bien en vue à l’emplacement réservé le permis émis par l’université
  • détenir tout permis municipal et/ou provincial requis pour la tenue de leur activité et ne contrevenir à aucune loi, règlement ou décret s’y rapportant
  • respecter les heures de fermeture des pavillons
  • limiter son activité à l’emplacement, aux jours et heures mentionnés dans le permis
    payer les frais de location pour la réservation de l’emplacement

Si ces conditions ne sont pas respectées, l’université se permet de retirer le permis et de suspendre ou interrompre l’activité.

Pour de l’information supplémentaire au sujet de l’obtention d’un permis de kiosque, vous pouvez communiquer avec nous par courriel à l’adresse suivante : kiosque@sc.ulaval.ca.

L’installation de kiosques sur le campus universitaire est régie par le Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l’affichage à l’Université Laval ainsi que par la Politique relative à l’utilisation des locaux à l’Université Laval.